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Site internet — Le Bercail, Avignon
Date de mise à jour : [DATE]
Éditeur du site
Le présent site internet est édité par :
- Dénomination sociale : SAS Les Canotiers (Le Bercail)
- Forme juridique : SAS (Société par Actions Simplifiée)
- Capital social : 270 000 €
- Siège social : 162 chemin des Canotiers – 84000 Avignon – FRANCE
- Numéro RCS : 784 983 211 (RCS Avignon) – APE 5610A – SIRET 78898321100012
- Numéro de TVA intracommunautaire : [NUMÉRO TVA]
- Téléphone : [NUMÉRO DE TÉLÉPHONE]
- Email : [ADRESSE EMAIL DE CONTACT]
Directeur de la publication : [NOM DU DIRIGEANT], [Titre/Fonction]
Hébergeur du site
Le site est hébergé par :
- Raison sociale : [NOM DE L’HÉBERGEUR]
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Conditions Générales d'Utilisation (CGU)
Les présentes Conditions Générales d’Utilisation (CGU) régissent l’accès, la navigation et l’utilisation du site internet [URL DU SITE] – ci-après « le Site » – appartenant à la SAS Les Canotiers, dont le siège social est situé 162 chemin des Canotiers, 84000 Avignon.
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SAS Les Canotiers se réserve le droit de modifier ou de mettre à jour les présentes CGU à tout moment. Les modifications entreront en vigueur dès leur publication sur le Site.
1. Objet des CGU
Les présentes CGU ont pour objet de :
• Définir les règles d’accès et d’utilisation du Site par l’Utilisateur ;
• Informer l’Utilisateur des droits et obligations qui lui incombent ;
• Protéger SAS Les Canotiers contre tout usage abusif, frauduleux ou illicite du Site.
2. Accès et conditions d'utilisation du Site
2.1 Accès au Site
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6. Modification des CGU
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7. Droit applicable et règlement des litiges
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Le Bercail – Restaurant • Bar à cocktails & tapas • Mini-golf – Avignon